1/ Edition
Le présent site est la propriété de la Communauté de communes Tarn & Dadou
Directeur de la publication : Pascal NÉEL.

2/ Hébergement
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est la société Ubitik, qui administre l’outil WE’SPoC.

3/ Droits d’auteur et droit de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site Internet.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
> gratuité de la diffusion ;
> respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;
> citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : “Document issu du site Internet www.renovam-renovation-energetique.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
Crédits photos : Les représentations iconographiques et photographiques contenues dans ce site sont utilisées avec l’accord de leurs auteurs : CC Tarn & Dadou
Conformément au code de la propriété intellectuelle, ces représentations iconographiques et photographiques restent la propriété de leurs auteurs. La reproduction de ces photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.

4/ Informations nominatives
Les informations envoyées sont destinées à Tarn & Dadou qui traitera vos demandes d’informations. Vous avez un droit total d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à :
Tarn & Dadou
Técou -BP 80133
81604 GAILLAC CEDEX
Tél. 05 63 83 61 61
Mail : ted@ted.fr

5/ Confidentialité des courriers
Concernant les informations relatives à l’envoi de courriers électroniques nous vous informons que :
– le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti ;
– les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l’organisme de fournir une réponse.

6/ Déclaration CNIL
Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Numéro d’enregistrement : 1869230 V0 datant du 22 Juin 2015.

7/ Liens
Le site www.renovam-renovation-energetique.fr propose des liens vers d’autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site de Tarn & Dadou. L’équipe du Tarn & Dadou n’a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.

8/ Conception – Réalisation
Le site www.renovam-renovation-energetique.fr a été conçu par Tarn & Dadou avec la société Ubitik pour l’Assistance à la Maîtrise d’Ouvrage et la Maîtrise d’oeuvre.